Cosmétique

La loi définit les cosmétiques comme des produits employés pour embellir, purifier ou modifier le teint, la peau, les cheveux ou les dents. Ainsi, un produit de beauté ou de toilette est habituellement classé dans la catégorie des cosmétiques. Cependant, si on lui attribue le pouvoir de modifier les fonctions de l'organisme, ou de prévenir ou de traiter une maladie, il est considéré comme une drogue (ou médicament) au un produit de santé naturel au sens de la loi.

En voici un exemple :

Un shampooing contenant du soufre peut être considéré comme étant antipelliculaire seulement s'il a obtenu sa licence de produit de santé naturel. Sans la présence d'ingrédients de type "antipelliculaire", le shampooing est un cosmétique.

Comment sont-ils réglementés au Canada ?

Loi sur les aliments et drogues et la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation exigent différents éléments à paraître sur l'étiquette du produit. De plus, les affirmations indiquées sur l'étiquette sont limitées à ne pas atteindre une affirmation de type thérapeutique.

Et si je ne m’y conforme pas ?

Seuls les ingrédients qui ne présentent aucun risque déraisonnable pour la santé et la sécurité du public canadien lorsqu'on respecte le mode d'emploi peuvent entrer dans la composition des cosmétiques. Lorsqu'un produit cosmétique peut représenter un risque à la santé :

Il peut être exigé de la compagnie de fournir de l'information supplémentaire;
Des essais peuvent être effectués sur le produit;
Une évaluation de risque peut être entreprise.

Les différentes mesures correctives sont :

La reformulation du produit ou poser une nouvelle étiquette sur cette dernière;
Retirer le produit du marché/rappel volontaire;
Refus d'importation;
Saisie et élimination;
Émettre un avis public.

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